Les Moissons du Limousin
Présentation de la marque Les Moissons du Limousin
Déposée le 16 mars 2007 par CEREALIERS BIO DU LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Moissons du Limousin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-17 du 27 avril 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Moissons du Limousin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3489096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Moissons du Limousin arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.
CEREALIERS BIO DU LIMOUSIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2016 n°2634860 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-16